Nos missions...

Au plus proche de la Terre pour vous accompagner...
Etude de faisabilité et de sol Assainissement Non Collectif
Gestion des eaux pluviales
EAUX PLUVIALES
​L’étude de Gestion des Eaux Pluviales

 

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L’urbanisation imperméabilise les sols et augmente le ruissellement, le risque d’insuffisance des réseaux et donc le risque de débordements voire d’inondations.

 

La réglementation impose aux particuliers et aux aménageurs de prendre en compte la gestion des eaux pluviales dans leur projet.



A-pure réalise les études de gestion des eaux pluviales ainsi que les dimensionnements des solutions compensatoires à mettre en place dans le cadre de votre projet.

 

HYDROGEOLOGIE 
L’étude des Plus Hautes Eaux
Essai de pompage



​L'étude NPHE est primordiale afin de déterminer le niveau maximal que pourrait atteindre la nappe superficielle et plus particulièrement dans le cas de construction d'ouvrage avec sous-sol.

 

La réalisation d'un essai de pompage permet au mettre d'ouvrage d'estimer un débit d'exhaure pour la mise en hors d'eau de fouille lors de travaux de terrassement, création de sous-sol, enfouissement de canalisations de gaz...

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
L’étude de conception


Egalement appelée "étude de faisabilité", elle est effectuée par un bureau d’études spécialisé comme A-pure.

Elle permet de déterminer les caractéristiques topographiques, hydrographiques et urbanistiques nécessaires pour apprécier la sensibilité milieu dans la zone du projet d’aménagement et les contraintes liées à la réalisation. Une étude pédologique détermine l’aptitude ou non du terrain à ce type d’installation. Une proposition de filière est ensuite établie en fonction du terrain en place.

L'étude de conception pour l'assainissement autonome est obligatoire :
1. pour obtenir un Permis de construire ou un Certificat d'Urbanisme (CU) en secteur non raccordé (neuf ou une rénovation)
2. pour valider le projet de mise aux normes de votre installation existante, suite à un diagnostic du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).
L'étude de sol est également fortement recommandée dans le cas de la vente d'un terrain ou d'une habitation.

La réglementation...
SITES ET SOLS POLLUES
Milieu EVAL Phase 1 et 2
Investigations sur les sols, eaux souterraines, gaz du sols et eaux superficielles

 

 

Dans le cadre de la cession d'un terrain, d'un projet de construction ou de réhabilitation, A-pure réalise des diagnostics de pollutions axés sur les milieux sols, eaux souterraines, gaz du sols et eaux superficielles. La mission est constituée de 3 phases :

 

- Investigation : réalisation de sondages sur les sols avec prélèvement d'échantillon et si nécessaire prélèvement sur les eaux

- Analyses : les analyses sur les échantillons choisis sont réalisé par un laboratoire aggréé COFRAC

- Interprétation : les résultats permettent de définir les risques sanitaires potentielles ainsi que les filières d'évacuation des terres adaptées au projet

- Cout : une estimation des couts des travaux de dépollution peut être proposée

 

A l'issue de la mission, des investigations complémentaires pourront être proposées.

 

REGLEMENTATION
Dossier LOI SUR L'EAU

 

La loi sur l’eau (codifiée dans le code de l’environnement dans les articles L210-1 et suivants) définit une procédure en fonction de la nature ou du volume des travaux à réaliser. 


Trois types de procédures sont applicables : 
- Pas de procédure, pour les projets n’ayant qu’un impact minime sur les eaux et les milieux aquatiques. Vous pouvez dans ce cas réaliser les travaux sans en informer l’administration. 
- Déclaration, pour les projets ayant un impact faible. Vous devez alors faire une déclaration de votre projet à l’administration qui a 2 mois pour vous répondre sur la base d’un dossier complet. 
Autorisation pour les projets à impact important. Un dossier de demande d’autorisation doit être constitué. Après une procédure comprenant une enquête publique et qui peut durer un an environ, un arrêté préfectoral d’autorisation vous sera délivré.

 

Chaque dossier « Loi sur l’Eau » s’attachera à présenter le projet et sa conformité aux articles R214-1 et suivants du Code de l’Environnement en application de la Loi sur l’Eau du 30 décembre 2006. 

 

 
Etude Zones Humides

 

La méthodologie d’expertise est basée sur l’étude des sols et des formations végétales conformément aux prescriptions de l’Arrêté du 24 juin 2008, modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009.

 

Celui-ci précise les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement selon lequel les zones humides peuvent être identifiées et délimitées au moyen de 3 critères : Le critère « Type de sol » ;Le critère « Espèces Végétales » ;Le critère « Habitats Naturels ». 

 

A-pure réalise les sondages pédologiques destinés à caractériser la présence ou non de traces d’hydromorphisme dans le sol.

 

L’inventaire pour la détermination des espèces végétales peut, si cela est nécessaire, être réalisé par un écologue partenaire.